Définir l’usage et les utilisateurs
Les vérifications dépendent de la fonction du produit.
Un objet de décoration, un équipement électrique, un récipient alimentaire et un équipement de protection ne relèvent pas des mêmes exigences. Précisez le pays de remise, le public, l’âge éventuel des utilisateurs et l’usage réel. Un gilet promotionnel ne doit pas être présenté comme équipement de protection sans vérification de la référence.
Le fournisseur doit pouvoir relier la documentation au fabricant, au modèle et au lot proposés. Demandez qui vérifie le produit après personnalisation : une modification de matière, de décor ou de composant peut rendre une documentation générique insuffisante. En cas de dossier incomplet, suspendez le choix plutôt que déduire une conformité du seul aspect visuel.
Pour la vaisselle, vérifier les conditions de contact
La destination alimentaire ne se réduit pas à un pictogramme.
Pour mugs, gourdes, boîtes et couverts, demandez les informations de conformité et les usages couverts : type de denrée, température et durée de contact. Les règles concernent les matériaux et objets en contact avec les aliments. Une notice doit permettre de distinguer ce qui est prévu de ce qui est déconseillé.
Contrôlez aussi couvercle, joint, revêtement et décor du modèle retenu. Ne transposez pas à une autre matière les tests d’une référence voisine. Compatibilité lave-vaisselle, micro-ondes et contact chaud sont des questions différentes ; demandez une réponse explicite pour chacune qui compte dans votre projet.
Pour la technologie, relier CE et documents au modèle
CE ne signifie pas « fabriqué en Europe » et n’évalue pas tous les critères de qualité.
La DGCCRF rappelle que le marquage CE s’applique aux produits couverts par les réglementations européennes qui le prévoient. N’en demandez pas systématiquement sur un simple carnet ou un sac. Pour les produits concernés, vérifiez la déclaration de conformité, l’identité du modèle, les textes applicables et les instructions.
Pour un chargeur, une batterie ou un appareil sans fil, ajoutez les caractéristiques techniques nécessaires à l’usage : entrée, sortie, connecteurs, compatibilité et conditions de recharge. Les conditions de transport d’une batterie doivent être confirmées avec le prestataire logistique. La qualité audio ou l’autonomie réelle reste à évaluer sur un échantillon ; elle ne se déduit pas du marquage CE.
Distinguer origine, composition et bénéfice environnemental
Chaque affirmation doit garder son périmètre et sa preuve.
Une personnalisation réalisée en France ne prouve pas à elle seule une fabrication française du support. Le ministère de l’Économie explique que l’origine revendiquée relève de critères spécifiques. Décrivez distinctement fabrication du support, décoration et expédition, sans fusionner ces étapes.
Pour une teneur recyclée, indiquez le matériau concerné et la base de calcul documentée. Pour une certification, vérifiez son titulaire, sa validité et les produits couverts. Préférez une description précise et justifiée à une affirmation générale « écologique ». Le guide de la DGCCRF fournit des repères pour communiquer sans attribuer à tout le produit une propriété limitée à une partie.
